La Galerie ART & Toiles propose à la vente en ligne, par l'intermédiaire de son site internet, les œuvres d’art  – ci-après dénommées objets - figurant sur les pages spécifiées de son site :  Objets d'art, Peintures, catalogues.

A titre indicatif, les catégories de prix peuvent figurer sur ces pages. Toutefois, le prix de chaque objet est celui communiqué par e-mail aux personnes en faisant la demande. Le prix est celui libellé en euros ; les prix en dollars sont indicatifs puisqu’ils peuvent varier selon le cours des monnaies . Le paiement a lieu en euros. Toutefois, un paiement dans une autre monnaie peut être accepté par la Galerie ; dans ce cas des frais forfaitaires pour change sont facturés.

Les ventes ont lieu au comptant, le prix étant payable en une seule fois, sauf accord préalable de la Galerie pour les clients déjà connus. Dans ce dernier cas, l’envoi de l’objet peut être différé jusqu’au paiement total, sur décision de la seule Galerie.

L’état exact des objets est communiqué aux éventuels acheteurs qui en font la demande. En tout état de cause, la Galerie ne vend que des objets originaux.

En cas de commandes émanant de plusieurs acheteurs, chaque objet étant unique, la priorité est donnée aux clients déjà connus de la Galerie, et à ceux résidant hors de France.

Les objets sont expédiés aux frais de l’acheteur, par colis postal recommandé et assuré ; toutefois, à la demande de l’acheteur, l’expédition peut se faire par l’intermédiaire de sociétés spécialisées (telles U.P.S, D.H.L etc…).

Le client doit confirmer sa commande par e-mail après que ART & Toiles lui ait communiqué par cette même voie, les termes exacts de celle-ci.

Une commande devient définitive dès l’encaissement de la somme due, par la banque de la Galerie. L’expédition a lieu dès cet encaissement, l’acheteur en est informé par email. Les objets vendus ne sont ni repris ni échangés ; toutefois pour la France et les autres pays de la Communauté européenne, les dispositions de la loi française propres à la vente par correspondance auprès des particuliers sont applicables.

Le paiement peut se faire :

- par chèque à l’ordre de Madame Arlette Gilleron, et envoyé à Madame Arlette Gilleron, 49 avenue Mazarin, 91380 Chilly-Mazarin, France ;

- par virement SWIFT sur la Banque Nationale de Paris, Dans ce dernier cas, les modalités de paiement sont indiquées à l’acheteur par message spécial ;

- par carte de paiement Visa/Eurocard-Masterdard. Dans ce dernier cas, les modalités de paiement sont indiquées à l’acheteur par message spécial.

Une facture ou un certificat est fourni sur simple demande ; les envois hors de France sont toujours accompagnés d’une facture.

Conformément aux dispositions de l’article 297 F du Code Général des Impôts, (système dit "de la marge") aucune mention de T.V.A. ne peut apparaître sur les factures relatives aux oeuvres d’art et d’antiquités vendues par la Galerie; les prix indiqués sont donc TTC pour la France et les autres pays de la Communauté européenne (à l’exception des ventes auprès de professionnels de la Communauté assujettis à la TVA dans leur pays), et Hors Taxe pour les pays extérieurs à la Communauté européenne.

Les commandes sont soumises à la loi française. Il appartient à l'acheteur étranger, en tant que de besoin, de vérifier auprès des autorités compétentes de son pays les conditions d'importation des objets commandés, y compris de taxation éventuelle. La responsabilité d'ART & Toiles ne peut être engagée en cas de non-respect par l'acheteur des règles propres au pays étranger dans lequel l'objet est expédié; cette méconnaissance ne peut conduire à la reprise par ART & Toiles de l'objet ainsi livré à l'étranger.

En cas de litige, seuls sont compétents les tribunaux français, et notamment le Tribunal de Commerce de Paris en ce qui concerne la vente auprès de professionnels, tant français qu'étrangers .

La passation d’une commande auprès d'ART & Toiles implique l’acceptation sans réserve de l’ensemble de ces conditions, telles qu’exprimées en langue française. La traduction en langue anglaise, figurant sur ce site, n’est qu’indicative.